Sur la base des coûts et des revenus réels
Les tarifs sont recalculés chaque année sur la base du déficit de coût réel pour chaque matériau. Nous veillons ainsi à ce que tous les adhérents apportent une contribution juste et équitable au système. Plus précisément, pour chaque matériau, nous identifions les coûts liés à la collecte, au tri et au recyclage, y compris le transport, la consommation d'énergie, la main-d'œuvre et le traitement. Les revenus issus de la vente des matériaux sont également portés en compte. Les facteurs macroéconomiques tels que l'inflation et l'évolution des prix des matériaux sur les marchés internationaux ont donc un impact majeur sur les tarifs.
En 2022, nous avons recyclé plus de 95 % de tous les emballages ménagers mis sur le marché belge par nos membres. L’introduction du Nouveau Sac Bleu nous a évidemment grandement aidé. Aujourd'hui, grâce à l'extension de la fraction PMC, nous trions et recyclons plus d'emballages que jamais.
Tarif séparé pour EPS et le liège
Nous déployons également beaucoup d'efforts en coulisses pour assurer un recyclage maximal. Des investissements supplémentaires dans les centres de tri permettent de récupérer l'aluminium des petits résidus. Ainsi, non seulement les capsules de café, mais aussi l'aluminium fin sont recyclés. En ce qui concerne le polystyrène expansé (EPS) et le liège collectés dans les recyparcs, nous souhaitons également prendre le contrôle de l'ensemble de la chaîne afin de la rendre plus efficace et de maximiser la capture et le recyclage de ces flux.
C'est la raison pour laquelle ces matériaux seront soumis au tarif adapté Point Vert, à partir de 2024, qui sera basé sur leurs coûts réels. Il sera désormais obligatoire de déclarer ces matériaux séparément. Nous vous recommandons d'ailleurs d'effectuer cette démarche avant même l'année de déclaration 2023, car cela vous permettra de réduire le montant de l'acompte dû.
Un tarif unique pour tous les matériaux non recyclables
Les tarifs pour tous les matériaux non recyclables seront uniformisés à partir de 2024. Ainsi, il n'y aura plus de différence entre les tarifs pour les emballages valorisés, non-valorisés et perturbateurs. Le tarif unifié est au moins le double du tarif le plus élevé pour les matériaux recyclables, mais dans la pratique, il est beaucoup plus élevé. La quantité d'emballages non recyclables ne cesse de diminuer, notamment grâce aux nombreuses initiatives de l'industrie en matière de conception pour le recyclage, ce qui signifie que l'augmentation des coûts doit être répartie sur une plus petite quantité.
Le tarif élevé sur les emballages non recyclables est une incitation supplémentaire pour les entreprises à accélérer le passage à des alternatives recyclables. Cela est de toute façon nécessaire à la lumière de l'engagement pris par les secteurs de ne mettre sur le marché que des emballages recyclables d'ici à 2025.
Qu'en est-il des coûts futurs des déchets sauvages ?
La directive européenne SUP (Single Use Plastics) prévoit plusieurs mesures par lesquelles le responsable d’emballage assume, depuis le début de cette année, les coûts liés aux déchets sauvages. La Belgique est actuellement en discussion sur la transposition de la directive SUP en législation interrégionale. Dès qu'il y aura suffisamment de clarté à ce sujet, nous vous informerons bien sûr de l'impact de cette nouvelle mesure. Toutefois, nous pouvons déjà vous informer que le cout susmentionné ne sera pas intégré dans les tarifs du Point Vert, mais fera l'objet d'une contribution distincte.
Que signifient ces nouveaux tarifs Point Vert pour votre entreprise ?
Vous trouverez via le lien ci-dessous un aperçu des tarifs pour 2024 par matériau. Grâce à ce plan tarifaire, vous pouvez déjà estimer l’impact sur vos emballages. Il s’agit ici des tarifs applicables aux emballages commercialisés en 2024 – et que vous ne déclarerez donc que début 2025.
Nous vous encourageons à télécharger le document pour obtenir les critères d'application corrects et déterminer la catégorie du Point Vert dont relève votre emballage. Les tarifs pour les types de déclarations simplifiées seront publiés au début du mois de septembre.
Téléchargez les tarifs Point Vert 2024
Comment pouvez-vous contrôler tout cela de près
Pour vous donner encore plus de détails et d'informations, Fost Plus élargit la gamme de rapports disponibles dans MyFost. Par exemple, vous pouvez avoir un aperçu de l'évolution de vos emballages de manière simple et pratique via le “Dashbord - Mes emballages ménagers". Vous avez la possibilité d'améliorer la qualité de votre déclaration via le rapport "Sanity Check" et vous pouvez d'ores et déjà visualiser votre contribution au Point vert par fiche d'emballage pour 2023 et 2024 via le rapport "Aperçu par fiche d'emballage".